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Vivre en copropriété implique de mutualiser certains équipements au sein de l’immeuble. Avec le chauffage collectif, le bâtiment est doté d’une chaudière unique qui alimente chaque logement. Comment fonctionne le chauffage collectif dans une copropriété et quelles sont les méthodes pour optimiser sa consommation au niveau du logement ?
La présence d’un chauffage collectif dans une copropriété présente certains avantages par rapport à un équipement de chauffage individuel.
Au sein de la copropriété, le chauffage collectif implique une chaudière unique qui alimente l’ensemble des radiateurs présents dans chaque appartement de l’immeuble.
La chaudière est souvent installée dans une chaufferie située au sous-sol du bâtiment. Le combustible utilisé pour alimenter la chaudière peut être le fioul ou le gaz pour les équipements traditionnels. Pour les modèles les plus récents, des chaudières alimentées au bois sont également possibles.
En pratique, la chaudière chauffe l’eau qui est distribuée généralement via une colonne montante qui alimente chaque logement sauf pour les bâtiments raccordés à un réseau de chaleur pour lesquels l’unité de production est décentralisée.
La présence d’un chauffage collectif dans un immeuble en copropriété permet de mutualiser les coûts d’installation et de maintenance de la chaudière. Or, ces postes de dépenses peuvent représenter des montants élevés, que les copropriétaires ont donc tout intérêt à partager.
En plus, chaque occupant gagne de la place dans son logement puisque la chaudière commune est située dans les parties communes, en dehors des appartements. Les occupants n’ont donc pas besoin de prévoir de l’espace pour installer leur propre chaudière. Seuls les radiateurs collectifs sont présents dans chaque logement.
Bénéficier d’un chauffage collectif dans un immeuble implique de mettre en pratique certaines règles d’utilisation.
La date de démarrage et d’arrêt de la chaudière collective doit être décidée au niveau de la copropriété. Aucune réglementation n’impose de calendrier à propos de la saison de chauffe à appliquer.
Il est possible que les dates de début et de fin du chauffage collectif soient inscrites dans le règlement de copropriété. Si tel n’est pas le cas, un accord doit être acté lors de l’assemblée générale des copropriétaires.
Ces dates sont généralement fixées aux alentours du 15 octobre pour la date d’allumage et du 15 avril pour la date d’arrêt du chauffage collectif.
Il arrive qu’un automne particulièrement doux ou un printemps rigoureux rendent les dates de début ou de fin du chauffage collectif inadaptées aux conditions météorologiques. Dans ce cas, il est possible de modifier les dates de démarrage ou d’arrêt du chauffage collectif, sur demande d’une majorité des copropriétaires.
En pratique, la demande est formulée auprès du conseil syndical qui la transmet au syndic. Ce dernier se rapproche ensuite du chauffagiste en charge de l’allumage et de l’arrêt de la chaudière collective.
La présence d’un chauffage collectif n’implique plus de mutualiser les consommations globales sur la base d’une facture unique à répartir entre les occupants en fonction des tantièmes ou de la surface du logement. Cette pratique longtemps utilisée conduit en réalité à une iniquité entre les habitants.
Pour garantir l’équité, les immeubles dont la consommation de chauffage est de 80 kWh/m².an minimum doivent obligatoirement prévoir d’individualiser les frais de chauffage (sauf en cas d’impossibilité technique ou de coût trop élevé des travaux par rapport aux économies estimées) depuis le 25 octobre 2020. Chaque logement reçoit alors une facture personnelle de chauffage, basée sur la consommation réelle du foyer.
Cette facture inclut aussi les frais communs liés à la chaudière commune.
La mesure des consommations individuelles est possible grâce à la pose de compteurs de chauffage : un compteur individuel d’énergie thermique (CET) installé sur la gaine palière, ou à défaut des répartiteurs de frais de chauffage (RFC) posés sur chaque radiateur.
La présence d’un chauffage collectif n’est pas un obstacle à la responsabilité individuelle en matière de consommation d’énergie.
Au niveau de chaque logement, la présence d’un chauffage collectif ne doit pas conduire à des pratiques menant à une surconsommation d’énergie. Au contraire, certaines habitudes peuvent être mises en place pour faire des économies d’énergie dans l’appartement :
Au niveau de la copropriété, il est possible de se mettre d’accord pour réduire la période de chauffe, sans toutefois réduire le confort des habitants. L’Ademe recommande de chauffer à 19 °C les pièces à vivre et 17 °C pour les chambres.
Envisager un chantier de rénovation pour améliorer les performances énergétiques de l’immeuble peut également être une décision prise entre les copropriétaires pour réduire à terme les consommations d’énergie.
Selon l’Ademe, l’individualisation des frais de chauffage incite les occupants à maîtriser leurs consommations et permet une réduction moyenne des consommations de l’ordre de 15 %. L’agence précise avoir observé que les ¾ des occupants changent de comportement après la mise en place de l’individualisation des frais de chauffage.
En effet, en recevant une facture de chauffage fondée sur la consommation réelle du ménage, les occupants sont amenés à faire attention à leurs usages et à adopter des éco-gestes pour faire baisser leurs dépenses en énergie. C’est un pas en direction de la transition énergétique de l’immeuble !
À noter : et pour faciliter le suivi des consommations de chaque logement, le syndic est tenu de communiquer mensuellement les consommations individuelles de chauffage de chaque logement.
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